Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES NATHALES
Mme. NATHALIE CLEMENT

Numéro de dépôt :
4136101
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
TERRES NATHALES de NATHALIE CLEMENT

Présentation de la marque TERRES NATHALES

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par madame NATHALIE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES NATHALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est madame NATHALIE CLEMENT domicilié(e) 24 RUE DU STADE - 44190 - ST HILAIRE DE CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE CLEMENT domicilié(e) 24 RUE DU STADE - 44190 - ST HILAIRE DE CLISSON - France.

La marque TERRES NATHALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES NATHALES arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.


Mme. NATHALIE CLEMENT - 24 RUE DU STADE - 44190 - ST HILAIRE DE CLISSON - France


Mme. NATHALIE CLEMENT - 24 RUE DU STADE - 44190 - ST HILAIRE DE CLISSON - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.